Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PEYRASCAS
Numéro de dépôt :
932444
Date de dépôt :
09/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PEYRASCAS
Déposée le 9 septembre 1975 par monsieur Hugues (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PEYRASCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PEYRASCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PEYRASCAS est expirée depuis le 9 septembre 1985.
Hugues (Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478